Lexique Pour en savoir plus

Actionnaire: Investisseur en capital et associé propriétaire (ou titulaire) d’une valeur mobilière, une action, qui lui accorde des prérogatives dans le fonctionnement d’une société commerciale. Ces prérogatives sont politiques (droit de vote, droit à l’information), pécuniaires (droit aux dividendes et droit au reliquat) et patrimoniales (droit de céder ou de nantir ses actions).

Source : Wikipédia, juillet 2017.

Actionnariat engagé : Pratiques visant à améliorer la gestion des risques sociaux et environnementaux par le pouvoir des actionnaires.

L’actionnariat engagé peut prendre la forme d’un dialogue avec l’entreprise (discussions, lettres, rencontres) ; de l’exercice du droit de vote dans les résolutions présentées par l’entreprise ou par les investisseurs lors de l’assemblée générale des actionnaires ; de la proposition d’actionnaires et, ultimement, du désinvestissementpar lequel on boycotte sa participation financière dans une entreprise.

Agriculture urbaine :Désigne un ensemble d’activités agricoles pratiquées en milieu urbain, un mouvement citoyen de réappropriation de l’espace urbain à des fins alimentaires et un outil de développement durable pour les collectivités.

Biomasse : Ensemble des matières organiques, d’origine animale ou végétale, présentes dans le milieu terrestre ou aquatique donné, qui est quantifiable. 

La biomasse, résiduelle ou transformée, peut être utilisée pour la production d’énergie ou à d’autres fins, telle la production d’isolants, d’engrais ou de matériaux divers. 

Source : Office québécois de la langue française, octobre 2017

Capitalisation : Patrimoine financier d’une entreprise qui lui permet de réaliser ses activités courantes ainsi que ses objectifs de croissance et de pérennité.

Source : Investissement Québec, juillet 2017

Chaîne d’approvisionnement : Désigne tous les liens qui unissent les entreprises, les fournisseurs et les détaillants qui participent aux différents stades de la fabrication et de la distribution d’un produit fini. 

La chaîne d’approvisionnementun survol :  

Les risques qui menacent les chaînes d’approvisionnement constituent un sujet complexe et récent. Ce texte, tiré d’une recherche effectuée par le Réseau Entreprise et développement durable et intitulé Gestion des chaînes d’approvisionnement durable à l’échelle mondiale, présente un bon résumé de la situation. 

« La mondialisation a profondément influencé la gestion stratégique et opérationnelle des entreprises.

Une des principales transformations a eu lieu au niveau des chaînes d’approvisionnement.

Aujourd’hui, une multitude de biens est désormais produite dans les économies en développement ou en transition, ce qui entraîne une baisse des coûts de production. La Chine, par exemple, grâce à une main-d’œuvre abondante et de faibles coûts indirects, est rapidement devenue “l’atelier de production du monde”.

En même temps, ces chaînes d’approvisionnement mondialisées posent de nouveaux risques et défis. Les entreprises peuvent se retrouver confrontées à des problèmes particuliers de mauvaise qualité ou encore à des ruptures d’approvisionnement. À cela viennent s’ajouter les enjeux culturels, juridiques, administratifs, linguistiques et politiques découlant de ces réseaux transfrontaliers.

Enfin, il faut également tenir compte des questions environnementales telles que la réduction des déchets et émissions, le recyclage, la conception des produits, la revitalisation ainsi que des enjeux sociaux tels que le travail des enfants, les conditions de travail et la corruption. Ces problèmes complexes peuvent sembler sans fin. 

En 1996, Nike a été publiquement accusé d’utiliser de la main-d’œuvre infantile dans ses usines à l’étranger. Ces critiques ont continué jusqu’en 1998 lorsque le Président directeur général de Nike a annoncé des mesures majeures et à long terme pour améliorer les conditions de travail dans les usines de ses fournisseurs.

En 2007, Mattel a été contrainte de rappeler des produits totalisant une valeur de 100 millions de dollars américains après que l’un de ses fournisseurs ait peint des jouets avec de la peinture contaminée par du plomb. Pendant les mois suivants, le cours de son titre a chuté de 18 % et l’entreprise continue depuis de faire l’objet de poursuites.

Apple a dû faire face à de nouvelles critiques en 2011 l’accusant de manquer de discernement en matière d’environnement et de transparence en rapport à ses chaînes d’approvisionnement. Apple avait admis en 2008 que la moitié des usines des fournisseurs de ses principaux produits, dont les iPhones et les iPads, ne payaient pas les heures supplémentaires de leurs employés, que le quart d’entre eux ne payaient pas leurs employés au salaire minimum et qu’un quart ne respectaient pas les normes environnementales. Le temps nous dira si ces questions terniront à jamais l’image “sans tache” d’Apple. »

 Source : Réseau Entreprise et développement durable, Gestion des chaînes d’approvisionnement durable à l’échelle mondiale, septembre 2017. 


Le travail des investisseurs responsables est d’abord d’inciter les entreprises à définir les risques auxquels elles peuvent être confrontées, de les divulguer puis de signer des engagements ou d’obtenir une certification, lorsqu’elle existe. 

Cet article du journal Les Affaires explique comment les investisseurs responsables peuvent faire avancer la responsabilité sociale des entreprises, notamment en les incitant à signer l’Accord sur la sûreté des immeubles et la sécurité incendie au Bangladesh.

Source : Diane Bérard –Le fil de Diane, 24 avril 2017, « Le sort des travailleurs du vêtement s’améliore depuis Rana Plaza. », Journal Les Affaires.

Changement climatique : Modification durable du climat au niveau planétaire due à une augmentation des concentrations de gaz à effet de serre (CO2) dans l’atmosphère. 

« La Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) définit les changements climatiques comme “les changements de climat qui sont attribués directement ou indirectement à une activité humaine altérant la composition de l’atmosphère mondiale et qui viennent s’ajouter à la variabilité naturelle du climat observée au cours de périodes comparables”. »

Source : Novethic, lexique changement climatique,  septembre 2017

La lutte aux changements climatiques

« On entend régulièrement que la lutte contre les changements climatiques coûte cher. Pourtant, de nombreuses études réalisées par de grands acteurs économiques démontrent régulièrement le contraire. Les compagnies d’assurances, la Banque mondiale, l’Agence internationale de l’énergie, la Banque TD, entre autres, ont démontré tour à tour que la lutte contre les changements climatiques est nécessaire, urgente, mais aussi tout à fait justifiée sur le plan économique.

Les coûts qui découlent des changements climatiques sont divers : infrastructures à reconstruire, augmentation des problèmes de santé, récoltes détruites, etc. S’il est difficile d’isoler les coûts directs provenant des changements climatiques, il est toutefois reconnu qu’ils ont et auront des conséquences économiques importantes, lesquelles sont inégalement réparties et parfois irréversibles.

Des études économiques démontrent aussi que les mesures qu’il faut mettre en place pour lutter contre les changements climatiques, comme le fait d’augmenter le transport collectif dans les villes, sont majoritairement bonnes pour l’économie. »  

Source : « Les changements climatiques coûtent cher. Notre inaction augmente ces coûts.»    Fiche d’information, Trousse synthèse sur la lutte aux changements climatiques. www.equiterre.org

Commerce équitable : Mode de commerce alternatif au niveau international visant à réduire le nombre d’intermédiaires dans la chaîne d’approvisionnements des principales commodités et des produits de consommation courante.

On cherche à éliminer de la chaîne tout acteur qui n’ajoute pas de valeur au produit pour atteindre une répartition plus équitable des revenus de ventes entre les détaillants, les transporteurs, les transformateurs et les producteurs. 

Consentement libre préalable et éclairé (CLPE) : Principe établi lors de l’adoption par l’Assemblée générale des Nations Unies de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA), en septembre 2007.

Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones au Consentement préalable libre et éclairé :

« La Déclaration demeure en principe un document non contraignant. Elle est cependant le fruit de longues années de négociations et de nombreux compromis, si bien que les normes qui y sont définies sont aujourd’hui de plus en plus reconnues et acceptées. […] La Déclaration consacre à cet effet le droit des peuples autochtones au consentement préalable, libre et éclairé (CPLE). L’article 32 (2) est particulièrement important en ce sens : Les États consultent les peuples autochtones concernés et coopèrent avec eux de bonne foi par l’intermédiaire de leurs propres institutions représentatives, en vue d’obtenir leur consentement, donné librement et en connaissance de cause, avant l’approbation de tout projet ayant des incidences sur leurs terres ou territoires et autres ressources, notamment en ce qui concerne la mise en valeur, l’utilisation, l’exploitation des ressources minérales, hydriques ou autres.  »

Source : Martin Papillon,  1 mars 2016, « Le consentement préalable, libre et éclairé : un nouveau paradigme. » , Revue Droits et libertés, Vol. 34, numéro 2.


Les investisseurs responsables dialoguent surtout avec les entreprises des secteurs pétrolier et minier pour les sensibiliser au consentement des populations à l’égard des projets qu’ils développent. Selon le Regroupement pour la responsabilité sociale des entreprises (RRSE), deux ans de discussions avec Talisman ont été nécessaires pour que la compagnie prenne l’engagement d’obtenir et de conserver l’appui des communautés locales pour ses activités. Suite à cet engagement, les investisseurs ont continué le dialogue pour suivre la mise en œuvre et l’application concrète des engagements. 

Pour le dossier complet, consultez www.rrse.org, dossier Talisman

Consommation des ménages : Tous les biens et services individuels acquis par les ménages (familles) pour l’alimentation, le logement, la santé, l’éducation et les loisirs. 

Coopérative (coop) : Entreprise regroupant des personnes ou des sociétés qui ont des besoins économiques, sociaux ou culturels communs. Un membre, un vote. Les excédents sont des ristournes remises aux membres.

 Les secteurs d’activité des coopératives :

« Depuis maintenant un siècle, les coopératives et les mutuelles occupent une place de choix dans l’économie du Québec. Importants agents de changement, elles sont présentes dans de nombreux secteurs d’activité économique. Certaines d’entre elles sont même devenues des entreprises de grande envergure. Environ 3 300 coopératives et mutuelles sont actives au Québec. Elles regroupent 8,8 millions de producteurs, de consommateurs et de travailleurs. On les trouve notamment dans les secteurs :

- des services financiers et des assurances ;

- de l’industrie agroalimentaire ;

- de l’alimentation ;

- de l’habitation ;

- de l’industrie forestière ;

- des services funéraires ;

- des soins de santé et en milieu scolaire. »

Source : Site web du ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation, coopératives,  juillet 2017.

Le taux de survie des coopératives :

Malgré le fait que cette étude ait été publiée en 2010, les éléments présentés sont dignes d’intérêt et démontrent que les entreprises coopératives sont pérennes. 

« Les coopératives affichent un taux de survie de près de deux fois supérieur à celui des entreprises privées, soit 62 % après 5 ans (contre 35 % au privé) ; leur taux de survie après dix ans s’élève à 44,3 % alors que seulement 19,5 % des entreprises québécoises en général survivent à leur première décennie d’existence. »

Coopérative de travailleurs actionnaire (CTA) : Coopérative qui regroupe des travailleurs dans le but d’acquérir et de détenir des actions de la société qui emploie ses membres et ses membres auxiliaires.

« Cet investissement permet aux employés de participer au développement de l’entreprise. Cette catégorie de coopérative constitue également un moyen efficace d’assurer une relève aux propriétaires d’entreprises, de contribuer à la rétention de la main-d’œuvre ou d’améliorer la capitalisation. On trouve cette catégorie de coopérative notamment dans les secteurs manufacturiers de l’informatique, du multimédia et des services-conseils. »

Source : Site web du ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation, juillet 2017

Dépôt à terme : Montant d’argent prêté sans risque en échange d’intérêt.

Source : Autorité des marchés financiers : Comment choisir vos placements ? 

Désert alimentaire : « Zone où la distance pour se rendre dans un supermarché est supérieure à 400 mètres, où le revenu médian par foyer est égal ou inférieur à 185 % du seuil de pauvreté fédéral, où plus de 30 % des foyers n’ont pas accès à une voiture, et où l’index moyen d’alimentation saine disponible concernant les supermarchés, les supérettes et les magasins de quartier est faible » (définition proposée par l’Université Johns-Hopkins de Baltimore).

Désinvestissement : Élimination des placements (actions, obligations et fonds d'investissement) qui contiennent des entreprises impliquées dans l’armement, le nucléaire ou l'extraction de combustibles fossiles, comme le charbon, le pétrole ou le  gaz.

Le mouvement de désinvestissement des énergies fossiles, né en 2010 aux États-Unis, s’est propagé rapidement dans les universités américaines avant de regrouper d’autres appuis, comme des organisations religieuses, des villes, des fondations philanthropiques et des fonds de pension. Ce mouvement fait des adeptes dans plusieurs pays pour agir concrètement sur une des causes du réchauffement climatique. 

Développement durable : Développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.

« Le développement durable s’appuie sur une vision à long terme qui prend en compte le caractère indissociable des dimensions environnementale, sociale et économique des activités de développement. » 

Source : Site web du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de Lutte contre les changements climatiques, juin 2017

Diversité et représentativité : Ensemble de personnes qui diffèrent les unes des autres par leur origine géographique, socio-culturelle ou religieuse, leur âge, leur sexe ou leur orientation sexuelle. Cette notion s’applique à la composition des conseils d’administration.

La diversité fait souvent référence à la présence des femmes au sein des conseils d’administration et des instances de gouvernance, ou la représentativité des femmes. 

Depuis le 31 décembre 2014, une réglementation canadienne oblige les entreprises cotées en bourse à fournir des renseignements sur leurs politiques au sujet de la représentativité des femmes au sein de leurs instances. Voici quelques éléments tirés du rapport de Louise Champoux-Paillé.

« Les points forts : 

Augmentation du taux de représentation féminine au sein des CA de 18 %, soit de 20,7 % en 2014 à 24,4 % en 2016. 

Diminution de 5 à 3 du nombre de conseils d’administration ne comptant aucune femme. 

Plus de 60 % des entreprises canadiennes de grande taille ont aujourd’hui une politique de diversité.

Le pourcentage d’entreprises comptant 25 % et plus de représentation féminine est passé de 36 % (2014) à 50 % (2016).

Le pourcentage d’entreprise comptant moins de 20 % de présence féminine a diminué de 48 % (2014) à 31 % (2016).


Les entreprises canadiennes qui se sont dotées d’objectifs ont une performance en regard de la représentation féminine supérieure à la moyenne. 

Près de 70 % des entreprises qui ont augmenté leur représentation féminine au cours des deux années [de l’étude] étaient dotées d’une politique. 

Les points faibles : 

Près de 40 % n’ont pas de politique. 

Les entreprises n’ayant pas de politique ont une performance inférieure à la moyenne, soit 21,1 % comparativement à 24,4 % qui est la moyenne pour les entreprises ciblées. » 

Source : Louise Champoux-Paillé,  « Représentation féminine dans les Conseils d’administration des grandes entreprises canadiennes, deux ans après l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation, décembre 2014 à avril 2016. »

Quelques faits tirés d’un mémoire présenté à Ottawa en août 2017 :

Les sociétés canadiennes de l’indice TSX 60, les 60 plus importantes entreprises cotées en bourse, n’ont parmi elles qu’une seule femme qui est chef de direction et 20 % de femmes au conseil d’administration, ce qui est inférieur à bien d’autres pays membres de l’OCDE. 

Comme la diversité dans les CA et dans les équipes de haute direction est liée à la performance des entreprises, le manque à gagner dû à la faible présence des femmes dans ces postes est nuisible pour l’ensemble de l’économie canadienne.

Les recherches prouvent qu’il ne manque pas de femmes compétentes et expérimentées pour occuper des postes dans les organes décisionnels des entreprises à l’égard de la conciliation entre vie professionnelle et vie familiale. 

Source : Mémoire présenté à Ottawa par Caroline Codsi, août 2017,  « Ottawa étudie les quotas pour la présence-des femmes dans les CA, », Journal Les Affaires.

Économie sociale : Philosophie d’affaires voulant que l’activité économique soit un outil au service du mieux-être de l’humain dans un environnement sain. Elle repose sur 5 grandes dimensions : la finalité sociale, l’autonomie financière et de gestion, un processus de gestion démocratique, la primauté des personnes et du travail sur le capital dans la répartition des surplus, ainsi que la prise en charge de la responsabilité et des actions de l’organisation par la collectivité.

Quelques chiffres sur l’économie sociale :

Ces statistiques démontrent que l’économie sociale n’est pas marginale et a un poids réel sur l’économie du Québec.

« L’économie sociale au Québec, c’est plus de 7 000 entreprises collectives qui cumulent globalement un chiffre d’affaires dépassant les 40 milliards de dollars, soit davantage que les secteurs combinés de la construction, de l’aéronautique et des mines. Plus de 210 000 personnes y travaillent tous les jours, soit 1 emploi sur 20, et ce, dans tous les secteurs d’activités, du commerce au détail aux nouvelles technologies. »

Source : Site web du Chantier de l’économie sociale, juillet 2017 

Le Québec a d’ailleurs mis en place sa première Loi sur l’économie sociale en 2013 : la Loi sur l’économie sociale (projet de loi 27, Éditeur officiel du Québec, 2013).

Deux sites web pour découvrir l’économie sociale :

Chantier de l’économie sociale : www.chantier.qc.ca

Caisse d’économie solidaire Desjardins : www.caissesolidaire.coop

Empreinte carbone : Mesure du volume de dioxyde de carbone (CO2) émis par combustion d’énergies fossiles, par les entreprises ou les êtres vivants. Cette mesure tient compte de tout le cycle de vie du produit, à partir de l’extraction des matières premières pour sa fabrication jusqu’à sa fin de vie.

 Source : Dictionnaire-environnement,  juillet 2017.

Le calcul de l’empreinte carbone aide à définir les stratégies et les solutions les mieux adaptées à chaque secteur d’activité et à participer ainsi plus efficacement à la diminution des émissions de gaz à effet de serre. Le calcul de l’empreinte carbone permet aussi de compenser les émissions de CO2.

On compense son émission carbone en plantant des végétaux. En effet, puisque les végétaux absorbent le CO2 atmosphérique par un processus de photosynthèse, il est possible de neutraliser l’effet d’une partie de nos activités quotidiennes (notamment le transport) en plantant des arbres, ou en payant des gens pour le faire, d’où l’engouement pour le marché du carbone et l’achat de crédits carbone par lesquels les mieux nantis paient pour neutraliser leur empreinte sur l’environnement.

Source : Dictionnaire-environnement, empreinte carbone, juillet 2017.


La démarche des investisseurs responsables consiste à demander d’abord aux entreprises de divulguer leur empreinte carbone, puis de mettre en place des mécanismes pour la diminuer et finalement d’évaluer les résultats.

Énergie propre : Énergie dont l’exploitation engendre très peu ou pas du tout de pollution. 

Source : Office québécois de la langue française, juillet 2017

L’énergie éolienne et l’énergie solaire sont des exemples d’énergies propres.

Même si les technologies exploitant les énergies solaires et éoliennes sont récentes, les recherches progressent plus rapidement que prévu. Dans son livre Environnement : les années optimistes (MultiMondes, 2016), l’environnementaliste David Boyd mentionne que les éoliennes installées chaque année cumulent une puissance mondiale de plus de 30 gigawatts (1 GW = 1 milliard de watts). L’énergie solaire, elle, totalisait 150 GW en 2014.

Selon une étude des Nations Unies (PNUE) en 2016, plus de 138 gigawatts de nouvelles capacités énergétiques éoliennes, solaires et géothermiques ont été installées. De plus, l’éolien et le solaire sont plus concurrentiels que le charbon et le gaz, sur le plan des coûts, dans un nombre croissant de pays, selon un rapport publié par Bloomberg New Energy Finance.

 Source : Agence France-Presse, 7 avril  2017, «Toujours plus d’énergies renouvelables pour moins cher en 2016. », Le Devoir.

Entreprise Adaptée : Entreprise qui utilise une activité économique comme prétexte pour fournir des emplois permanents à des personnes vivant avec des limitations fonctionnelles de divers ordres et degrés de sévérité. 

Entreprise collective : Entreprise sous forme associative ou coopérative (OBNL). 

Entreprises d’insertion : Entreprises ayant pour mission d’outiller des individus marginalisés et de les accompagner dans un retour vers la population active.

Durant un parcours en insertion socioprofessionnelle, un individu acquiert des compétences sociales et professionnelles qui lui permettront de trouver un emploi à la fin du processus.

Finance responsable : Finance qui englobe les activités de placement, d’investissement et de financement qui concilient un rendement financier compétitif avec des impacts positifs sur l’environnement, la société et la gouvernance, qu’on appelle aussi les enjeux ESG

La finance responsable dispose de plusieurs stratégies pour prendre en compte ces enjeux. 

Quand on investit dans les grandes entreprises par le biais de fonds de placement, on utilise le tamisage (exclusion ou sélection de certains secteurs) ou l’actionnariat engagé, à l’aide du pouvoir du statut d’actionnaire. Quand on investit localement ou dans de petites entreprises, on peut le faire par le financement de l’économie sociale, la microfinance, l’investissement d’impact, ou le capital de développement fourni par les fonds de travailleurs.

Pourquoi choisir la finance responsable ?

Notre argent travaille tout le temps et façonne le monde. Quatre mille milliards de dollars sont échangés tous les jours sur les marchés financiers internationaux. Soixante-quatorze pour cent proviennent des fonds de pension, des fonds de placement et des primes d’assurance, autrement dit, notre argent à tous !

C’est notre responsabilité et notre droit de savoir où va notre argent. Qu’on l’investisse directement dans des entreprises, qu’on le place à la bourse ou qu’on le confie à une institution financière, notre argent servira à différents projets ou entreprises. À quoi va servir notre argent ? Quels impacts sur l’environnement ou sur l’humain auront les projets ou entreprises qui profitent de nos économies ?

Étant donné que la plus grande partie de l’argent investi sur les marchés internationaux vient de notre poche ou de celle de nos amis, imaginons notre impact si notre famille, nos amis et nous-mêmes demandions à notre banque, à notre fonds de pension, à notre assureur d’investir dans des entreprises soucieuses de leur responsabilité sociale et environnementale ! Peut-être même que nous ferions plus de profit à long terme. Ensemble, nous avons du pouvoir avec nos avoirs, et les moyens d’orienter nos choix existent.

Source : Vidéo «Où va votre argent ? Un film sur l’ISR.  », HEC Ideas no 2, Paris,

Fonds de travailleurs : Fonds récoltant son capital auprès de travailleurs afin de l’investir dans des entreprises locales pour créer et maintenir des emplois. Les actions acquises par les travailleurs leur donnent droit à des avantages fiscaux. 

Il existe au Québec deux grands fonds de travailleurs, le Fonds de solidarité de la FTQ et le Fondaction de la CSN. De plus en plus, ces fonds s’inscrivent dans une démarche de développement durable.

Fonds de placement : Portefeuille de valeurs mobilières composé généralement d’actions ou d’obligations et géré par une société de gestion ou une banque. 

Foresterie durable : Aménagement durable des forêts en vue de maintenir ou d’améliorer la santé à long terme des écosystèmes forestiers, afin d’offrir aux générations d’aujourd’hui et de demain les avantages environnementaux, économiques et sociaux que procurent ces écosystèmes.

Source : Site web du gouvernement du Québec septembre 2017

Gaz à effet de serre (GES) : Composants gazeux qui absorbent le rayonnement infrarouge émis par la surface terrestre et contribuent à l’effet de serre. L’augmentation de leur concentration dans l’atmosphère terrestre est l’un des facteurs à l’origine du réchauffement climatique.

Les émissions de gaz à effet de serre

« La principale activité humaine responsable des changements climatiques est la combustion, notamment des énergies fossiles : pétrole, charbon et gaz. Certains domaines (transport motorisé, chauffage, production électrique, cimenteries) reposent presque intégralement sur la combustion de ces énergies, bien qu’on puisse compter sur de nombreuses évolutions technologiques afin d’en limiter l’usage.

Au Québec, où la production électrique ne dépend pas des énergies fossiles, c’est le transport qui est responsable de 44 % des émissions, avec la large part au transport des personnes. Bref, il n’y a pas UNE source d’émission de GES, il y en a plusieurs, on doit donc faire appel à un ensemble de mesures pour les réduire. »

Source : «L’action de l’homme, au cœur du réchauffement climatique.», Fiche d’information, Trousse synthèse sur la lutte aux changements climatiques. www.equiterre.org

Gouvernance : Mécanismes d’orientation, de prise de décision et d’évaluation mis en place pour diriger et gérer les affaires d'une entreprise de façon à assurer un meilleur équilibre entre les instances de direction, les instances de contrôle et les actionnaires ou sociétaires.

Source : Office québécois de la langue française, juillet 2017

Des exemples d’enjeux liés à la gouvernance

La diversité du conseil d’administration, la rémunération des hauts dirigeants et  l’évitement fiscal sont des sujets abordés lors des dialogues entrepris par les investisseurs responsables.

Pour avoir plus d’exemples : 

Mouvement Desjardins : www.pensonsir.com

Le Groupe investissement responsable inc.,: www.gir-canada.com

Investissement d’impact (ou impact investing) : « Investissements faits dans les entreprises, les organisations et les fonds avec l’intention de générer des impacts environnementaux et sociaux en même temps qu’un rendement financier », selon le Global Impact Investing Network (GIIN).

Parmi les caractéristiques principales de l’investissement d’impact figurent l’intention explicite des investisseurs de générer un impact social ou environnemental et l’engagement de mesurer cet impact. 

Source : Les investisseurs en quête d’impact, Étude Novethic, juillet 2017.

Investissement responsable (IR) : Placements qui prennent en compte à la fois les enjeux liés à l’environnement, à la société et à la gouvernance en plus du rendement financier.

Des chiffres sur l’investissement responsable :

La croissance de l’investissement responsable est documentée aux deux ans par un rapport de l’Association pour l’investissement responsable (AIR). 

« Selon les réponses du sondage et les recherches secondaires menées par l’AIR, les actifs au Canada gérés à l’aide d’une ou de plusieurs stratégies d’IR sont passés de 1,01 mille milliard de dollars à la fin de 2013 à 1,5 mille milliards de dollars en date du 31 décembre 2015. Cette solide croissance représente une augmentation de 49 % des actifs d’IR sous gestion sur une période de deux ans. Les actifs d’IR canadiens représentent maintenant 38 % du total des actifs sous gestion canadiens (évalués à 3 986 mille milliards de dollars), soit une hausse de 31 % sur deux ans.

Alors que la majeure partie de la croissance de l’industrie de l’IR est attribuable aux investisseurs institutionnels, les actifs des investisseurs particuliers ont presque doublé au cours des deux dernières années pour atteindre 118 milliards de dollars, soit un taux de croissance de 91 %. »

Source : Association pour l’investissement responsable  www.riacanada.ca


« Les investisseurs ne doivent pas choisir entre performance financière et développement durable. Morgan Stanley soulignait d’ailleurs dans un rapport que les investisseurs et les entreprises qui prennent en compte le développement durable dans leur démarche sont ceux qui réussissent le mieux. “Il s’agit d’un vieux cliché, qu’il faut casser, selon lequel l’investissement responsable ne rapporte pas d’argent. Il y a eu assez d’études pour montrer que l’investissement responsable n’est pas un mythe, c’est l’une des meilleures approches.” »

 Extrait d’une entrevue avec Mila Craig, 12 mai 2017, Novae,  www.novae.ca.  


La rentabilité des fonds de placement responsables se compare très avantageusement celle des fonds traditionnels. En consultant les rapports trimestriels des fonds IR fournis sur le site web de l’AIR, on constate que sur une période de 5 ans, plus des 2/3 des fonds socialement responsables ont eu des rendements supérieurs aux fonds sans critères responsables. Sur une période de 3 ans, ce sont 3 fonds sur 4 qui ont eu de meilleurs rendements. 


Sites intéressants :

Mouvement Desjardins, plusieurs  exemples sur  l’investissement responsable : www.pensonsir.com

Éthiquette, un site consacré à l’investissement responsable : www.ethiquette.ca

Le Groupe investissement responsable inc., services de vote, de recherche et de consultation : www.gir-canada.com

Liquidité : Possibilité de récupérer rapidement et sans frais un investissement. 

Source : Autorité des marchés financiers : Comment choisir vos placements ?

Marché du carbone : Marché dans lequel une entreprise polluante achète des crédits de carbone lorsqu'elle dépasse un certain seuil d'émission de gaz à effet de serre, auprès d'une entreprise qui les vend lorsqu'elle réussit, elle, à réduire ses émissions, dans une perspective de carboneutralité.  

Sous certains gouvernements, le marché du carbone est régi par des règles de plafonnement qui sont officiellement fixées. Mais il arrive aussi que les règles ne soient pas fixées et que les entreprises agissent volontairement d'une manière écologiquement responsable. 

Source : Office québécois de la langue française, septembre 2017

Pour en apprendre plus sur le marché du carbone

«Le marché du carbone, c’est quoi au juste? »,  13 avril 2015, www.ici.radio-canada,ca

Microfinance : Type de finance ayant pour objectif de fournir des services financiers aux personnes à faible revenu. Elle s’inscrit dans une démarche envisageant un monde où les ménages à faible revenu disposeraient d’un accès permanent à des services financiers abordables et de qualité pour financer des activités génératrices de revenus, accumuler des actifs, stabiliser leurs dépenses de consommation et se prémunir contre les risques. 

Source : CGAP Portail microfinance, juillet 2017.

Microcrédit : Type de crédit visant l’attribution de prêts de faible montant à des entrepreneurs ou à des artisans qui ne peuvent pas accéder aux prêts bancaires classiques.

Source : Wikipédia, juillet 2017. 

Muhammad Yunus : Économiste et entrepreneur bangladais connu pour avoir fondé, en 1976, la première institution de microcrédit, la Grameen Bank, ce qui lui a valu le prix Nobel de la paix en 2006. Il est surnommé le « banquier des pauvres ».

Source : Wikipedia, juillet 2017. 

OBNL : Organisation à but non lucratif où s’associent des individus ou des groupes en vue d’offrir un service à la communauté et de développer le bien commun. Dans ce type d’organisation, aucun gain financier n’est réalisé sur une base individuelle.

Les OBNL regroupent entre autres des mouvements sociaux, des syndicats et des entreprises qui choisissent de proscrire l’accumulation de surplus financiers en les réinvestissant dans la mission de l’organisation. 

Les entreprises d’insertion et les entreprises adaptées sont des OBNL dont les activités d’entreprise sont reconnues pour leur rôle particulier dans l’accessibilité au travail. Les Centres de la petite enfance (CPE), Équiterre et Centraide, par exemple, sont des OBNL qui se consacrent à des causes sociales et environnementales.

Paradis fiscaux : Territoires où la fiscalité est très faible, voire inexistante, en comparaison avec la fiscalité des pays membres de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

L’ampleur des paradis fiscaux.

« Les paradis fiscaux existent sous toutes les formes et toutes les tailles, des petites îles tropicales des Caraïbes aux vieilles principautés de l’aristocratie européenne. Ils vont de lieux difficiles à trouver sur une carte géographique jusqu’aux grands États industrialisés. Il peut aussi s’agir de villes ou de zones désignées à l’intérieur d’un pays, comme l’État du Delaware ou la Cité de Londres.

Durant les dernières décennies, les paradis fiscaux ont surgi comme destinations extrêmement populaires pour les grandes banques, les sociétés multinationales, les millionnaires et leurs armées d’avocats et de comptables.

24 % de l’investissement canadien direct à l’étranger en 2011 est allé aux douze plus importants paradis fiscaux, une hausse de 10 % par rapport à 1987. Les paradis fiscaux de la Barbade, des îles Caïman, de l’Irlande, du Luxembourg et des Bermudes représentent cinq des huit plus importantes destinations du total de l’investissement canadien à l’étranger. Les investissements canadiens dans ces paradis fiscaux ont totalisé 130 milliards de dollars en 2011. »

Source : Échec aux paradis fiscaux, septembre 2017, www.echecparadisfiscaux.ca


Les paradis fiscaux amputent de plus en plus les revenus des États, avec lesquels sont dispensés les services à la population. Selon Le Devoir, « 50 des plus grandes entreprises américaines stockent quelque 1 600 milliards de dollars dans les paradis fiscaux. Ils privent les États-Unis de 135 milliards en recettes fiscales non perçues chaque année ».

Au Québec, toujours selon Le Devoir (Robert Dutrisac, 10 avril 2107), « le ministère des Finances estime que les pertes fiscales québécoises causées par le recours aux paradis fiscaux oscillent entre 800 millions et un milliard par an tandis que l’Institut de recherche en économie contemporaine les évalue entre un et deux milliards ».

Source : Agence France-Presse, 13 avril 2017,  « Les grandes firmes américaines stockent 1600 milliards de dollars dans les paradis fiscaux. »,  Le Devoir.

Plafond salarial : Seuil maximal des salaires des plus hauts dirigeants. On parle aussi  de rémunération maximale.

La notion de  plafond salarial amène une prise de conscience des écarts de rémunération dans une entreprise.

« L’écart de rémunération entre les hauts dirigeants et les salariés se creuse depuis les années 60 et a atteint un point culminant en 2000, où, aux USA, cette rémunération était de 400 fois supérieure à la moyenne des salariés. En 2016, elle se situe à 1/356, au Canada à 1/206 et en Autriche à 1/36. »

Source : 3 janvier 2017, « Les PDG les mieux payés du Canda ont déjà gagné votre salaire annuel », www.radio.Canada.ca

Un article intéressant sur les rémunérations excessives dans la foulée des rémunérations des dirigeants de Bombardier: 

Audrey Laurin-Lamothe, 5 avril  2017, « Le plomb dans l’aile n’empêche pas de voler. », Le Devoir.

Politique de dialogue : Discussions entre des actionnaires et des conseils d’administration et leurs mandataires, à propos de leurs politiques sociales, environnementales ou de gouvernance, dans le but d’influencer les conseils d’administration et d’améliorer leurs pratiques.

Les politiques de dialogue.

Des centaines d’entreprises sont abordées annuellement par les investisseurs institutionnels pour dialoguer sur les enjeux ESG (environnement, société et gouvernance). 

Pour en apprendre davantage :

Groupe investissement responsable : http://www.gir-canada.com.

Proposition d’actionnaires : Mécanisme permettant aux actionnaires d’une entreprise d’inclure une demande dans la circulaire de la direction Cette proposition sera soumise au vote lors de l'assemblée générale annuelle de l'entreprise.

Rendement : Surplus sous forme d’intérêt, de gain en capital ou de dividende obtenu à la suite d’un placement. 

Risque : Exposition à un rendement moins élevé que prévu ou à une perte partielle ou totale des sommes investies. 

Le risque et le rendement sont liés : plus le risque est élevé, plus on espère un rendement élevé. 

Source : Autorité des marchés financiers : Comment choisir vos placements ?

Sociofinancement : Financement par lequel un porteur de projet sollicite l'appui financier d'un grand nombre de contributeurs par l'entremise de plateformes de médias sociaux, afin de permettre la mise en œuvre d'un projet ou d'en soutenir le développement.   

On distingue entre autres le mode de financement participatif par prêt, le mode de financement participatif par dons et le mode de financement participatif par actions. On notera que, en fonction des plateformes de financement participatif, les objectifs de financement n'auront pas nécessairement à être atteints pour que l'argent soit versé, au terme de la campagne de financement, aux porteurs de projet 

Source : Office québécois de la langue française, septembre 2017

Taux d’intérêt : Dédommagement que doit verser un emprunteur à un investisseur en contrepartie d’un prêt.

Tamisage : Exclusion d’entreprises  dans un portefeuille d’investissement suite à une analyse de leur performance sociale ou environnementale. Le tamisage peut aussi prendre la forme d’une sélection positive quand le gestionnaire choisit  les entreprises les plus performantes dans un secteur d’activité donné.

Technologies liées à l’eau : Technologies qui traitent plusieurs volets reliés à l’eau, comme l’accès, l’assainissement, la récupération, l’utilisation et la gestion intégrée de cette ressource. 

Pourquoi encourager le développement des technologies liées à l’eau ?

« Quelque 2,1 milliards de personnes, soit 30 % de la population mondiale, n’ont toujours pas accès à des services d’alimentation domestique en eau potable et 4,4 milliards, soit 60 %, ne disposent pas de services d’assainissement gérés en toute sécurité », d’après un nouveau rapport commun de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) et de l’UNICEF.

Source : Unicef, « 21 milliards de personnes n’ont pas accès à l’eau potable. »

 

Les investisseurs responsables peuvent axer leur dialogue avec les entreprises sur la divulgation de leur empreinte sur l’eau, soit la consommation effective d’eau aux différents stades de la production d’un produit par le consommateur ou le producteur. C’est le Water Footprint Network qui s’occupe des standards de la comptabilité de l’empreinte eau et qui en assure sa diffusion.

« Quelques chiffres sur l’« empreinte eau » 

Agriculture : 90 % de l’eau consommée par l’humanité.
Amérique du Nord : 25 % de l’eau consommée est utilisée pour boire, se laver ou nettoyer sa maison ; tout le reste est lié à l’empreinte eau de la nourriture.
15 000 litres d’eau sont nécessaires pour produire 1 kg de bœuf, 4 800 litres pour 1 kg de porc et 3 900 litres pour 1 kg de poulet.
Omnivore : empreinte eau moyenne de 3 600 litres d’eau par jour.
Végétarien avec produits laitiers : empreinte eau quotidienne de 2 300 litres.
On peut réduire du tiers son empreinte eau en remplaçant 50 % des produits animaux par des végétaux. »

Source : Ève Beaudin, 27 mars 2017, «  40 litres d’eau dans votre tranche de pain. », Le Devoir.

Travail des enfants : Concept qui englobe « l’ensemble des activités qui privent les enfants de leur enfance, de leur potentiel et de leur dignité, et qui nuisent à leur scolarité, santé, développement physique et mental, » selon l’OIT, l’Organisation internationale du Travail.

Le travail des enfants, une réalité :

Selon un rapport de l’UNICEF : « On estime qu’il y a 158 millions d’enfants âgés entre 5 et 14 ans qui travaillent, 1 enfant sur 6 dans le monde. Des millions d’enfants travaillent dans des situations ou conditions dangereuses (travail dans les mines, avec des produits chimiques et des pesticides dans l’agriculture ou donnant lieu à la manipulation de machines dangereuses, etc.). Ils sont omniprésents mais invisibles, peinant comme employés de maison, derrière les murs des ateliers et, loin des regards, dans les plantations. 

En Afrique subsaharienne, à peu près 1 enfant sur 3 travaille, ce qui représente 69 millions d’enfants. 

En Asie du Sud, 44 autres millions d’enfants sont également au travail. […]

Le travail s’oppose souvent à l’éducation de l’enfant. L’assurance que tous les enfants aillent à l’école et que leur éducation soit de bonne qualité sont les clés de la prévention du travail des enfants. »

 Source : Unicef www.unicef.org

Volatilité : Ampleur de la variation de la valeur d’un actif financier ; plus la volatilité est élevée, plus le risque de gain ou de perte est grand.